Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRium
CARON Yves-Marie
BOSSIN Rodolphe

Numéro de dépôt :
99818208
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque TRium

Déposée le 13 octobre 1999 par CARON Yves-Marie et BOSSIN Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Les déposants sont CARON Yves-Marie, domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France et BOSSIN Rodolphe, domicilié(e) 11 Rue Fibie, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie - France.

La marque TRium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRium est expirée depuis le 13 octobre 2009.

CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POWERTRAIL , SPEED - TRAILER , POWERGRIP , POWERCROSS , HEELIZER , OPTIMUM , OTWAY , POWERLIGHT , NORD SUD , CITYCROSS


CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France

BOSSIN Rodolphe - 11 Rue Fibie, 13001 MARSEILLE - France


CARON Yves-Marie - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353654 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 21 décembre 2001 - Retrait partiel n°337575 - Publication au BOPI 2001-12-21

Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347513 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326140 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier. Chaussures de sport. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].